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FAQ
secours (PSC1). (Art R. 227-6 du CASF). Le Brevet de Surveillant de Baignade délivré par la FFSS n’est valable que 5 ans à partir de la
Mis à jour le 11/04/2024
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Compensation collective agricole
du 5 mai 2017 de Madame la préfète de Loire-Atlantique sur l'étude préalable PDF - 0,07 Mb - 09/08/2017 (...)
Mis à jour le 05/02/2024
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BIOMETHANE DES BORDS DE LOIRE - unité de méthanisation sur la commune de Saint-Herblain
DAME DES LANDES.pdf PDF - 0,61 Mb - 26/05/2023 (...)
Mis à jour le 07/11/2023
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Plan de gêne sonore (PGS) Nantes-Atlantique
insonoriser leur logement lorsqu’il est exposé aux nuisances sonores aériennes. Le plan n’avait pas été révisé depuis 2003, compte-tenu de la (...)
Mis à jour le 18/04/2023
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de la Loire-Atlantique
Le PPRI de la Loire aval dans l'agglomération nantaise
Dénommé "Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise", ce PPRI concerne dix (...)
Mis à jour le 16/01/2023
Ferme éolienne du Nilan - commune de Vallons de l'Erdre
Enquête publique du lundi 18 octobre 2021 à 9h00 au vendredi 3 décembre 2021 à 17h00 en mairie de Vallons de l'Erdre et en mairie déléguée de (...)
Mis à jour le 07/02/2022
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GAEC DES LANDES à Puceul
Par arrêté préfectoral n° 2021/ICPE/229 en date du 07/09/2021, une consultation du public est prévue à la mairie de (...)
Mis à jour le 29/12/2021
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de la Loire-Atlantique
L'aide à la revente
votre bien peut être éligible à l'aide à la revente, consultez notre carte interactive Pour aller plus loin, téléchargez (...)
Mis à jour le 09/11/2021
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Le droit de délaissement
bien à usage d’habitation entre le 31 décembre 2010 et le 17 janvier 2018. Sont également éligibles, les propriétaires ayant réalisé
Mis à jour le 09/11/2021
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